Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.polelogement.alprado.fr sont :

Propriétaire :
Raison sociale : Association Laïque du Prado
Mail de contact : sec.general@alprado.fr
Tel de contact : 05 56 84 43 90
Siren : 775 586 662
Siret du Siège 775 586 662 00014

Hébergement

L’hébergement du site www.larevuedupraticien.fr est assurée par la société Ikoula

IKOULA – 175-177 rue d’Aguesseau – 92100 Boulogne Billancourt – France
Téléphone : +33 (0) 1 84 01 02 50

Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site www.polelogement.alprado.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.polelogement.alprado.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité
Le site www.polelogement.alprado.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.

Informations légales
Le site internet www.polelogement.alprado.fr est la propriété de l’Association Laïque le Prado – Pôle Logement.